Oui mais s'ils recoivent une mise en demeure d'un avocat de Hasbro ils vont légèrement moins s'en branler...
2
MKM & FAKE
Débuté par xah, 09 Jun 2017 15:01
103 réponses à ce sujet
#31
Caribou
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Posté 01 July 2017 - 23:39
Sea R Hill, le Lundi 13 Décembre 2010 à 23:18, dit :
Lol toi aussi! C'est la force du Caribou, mec! :lol:
#32
falcry
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Posté 02 July 2017 - 01:17
Ouais, c'est l'idée.
Il n'est pas forcement question de trouver le type qui fait les annonces avec des fausses cartes, mais d'attaquer le bon coin sur le fait de ne rien faire pour lutter contre la contrefaçon - quand il est facile au minimum de réagir rapidement et efficacement quand une annonce est signalée (genre ban ip + évidement retiré l'annonce).
Toi, moi ne feront pas bouger le bon coin, mais une grosse entreprise n'a pas les même moyen d'être efficace - ils ont bien fait fermé des usines en Chine, en plus, donc quand HasBro veut, HasBro peut :3
Il n'est pas forcement question de trouver le type qui fait les annonces avec des fausses cartes, mais d'attaquer le bon coin sur le fait de ne rien faire pour lutter contre la contrefaçon - quand il est facile au minimum de réagir rapidement et efficacement quand une annonce est signalée (genre ban ip + évidement retiré l'annonce).
Toi, moi ne feront pas bouger le bon coin, mais une grosse entreprise n'a pas les même moyen d'être efficace - ils ont bien fait fermé des usines en Chine, en plus, donc quand HasBro veut, HasBro peut :3
#33
Wycliff
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Posté 02 July 2017 - 11:22
Deja fait egalement le signalement a leboncoin qui n'en a rien a faire. Idem pour ebay
Le mieux, c'est de leur indiquer un truc de ce genre lorsque tu releves un probleme et qu'ils t'envoient paitre:
"Je prends note de votre position juridiquement fondée, qui nécessite donc de ma part d'adopter une position similaire, c'est à dire fondée juridiquement.
En effet, si l'arrêt du tribunal de grande instance de Paris du 4 decembre 2015 a reconnu le statut d'hébergeur et non pas d'éditeur a la plateforme "leboncoin" au regard de la loi du 21 juin 2005 dite "confiance dans l'économie numérique" (LCEN) et lui a confirmé ainsi l'application du régime dérogatoire de responsabilité, il n'en demeure pas moins que celle-ci peut être engagée dans le cas où le caractère illicite d'un contenu est porté à leur connaissance et qu’´ls n’agissent pas promptement pour le retirer ou en empêcher l’accès, conformément à l'article 6-I-2 de cette même loi.
En conséquence, je vous informe communiquer l'ensemble de nos échanges à la société Hasbro, propriétaire de wizard of the coast, éditeur de ces cartes de collection afin qu'elle engage une action en référé et vous notifie l'illicéité des produits mis en vente. Je vous rappelle que l'appréciation de votre promptitude à suspendre un contenu se détermine à partir de la notification ou de l'assignation et non pas au moment de la décision de justice.
A toute fin utile, je vous précise que l'aide apportée à un contrefacteur à réaliser un recel de contrefaçon, vous place dans une potentielle situation de complicité au regard de l'aticle L121-7 du code pénal français.
Bien cordialement"
Ps: a tigrou. Tous les hebergeurs de contenu doivent obligatoirement disposer des coordonnées des deposants. En ce sens, article 6 II 1 de la LCEN : "les hébergeurs détiennent et conservent les données de nature à permettre l'identification de quiconque a contribué à la création du contenu ou de l’un des contenus des services dont [ils] sont prestataires"
Le mieux, c'est de leur indiquer un truc de ce genre lorsque tu releves un probleme et qu'ils t'envoient paitre:
"Je prends note de votre position juridiquement fondée, qui nécessite donc de ma part d'adopter une position similaire, c'est à dire fondée juridiquement.
En effet, si l'arrêt du tribunal de grande instance de Paris du 4 decembre 2015 a reconnu le statut d'hébergeur et non pas d'éditeur a la plateforme "leboncoin" au regard de la loi du 21 juin 2005 dite "confiance dans l'économie numérique" (LCEN) et lui a confirmé ainsi l'application du régime dérogatoire de responsabilité, il n'en demeure pas moins que celle-ci peut être engagée dans le cas où le caractère illicite d'un contenu est porté à leur connaissance et qu’´ls n’agissent pas promptement pour le retirer ou en empêcher l’accès, conformément à l'article 6-I-2 de cette même loi.
En conséquence, je vous informe communiquer l'ensemble de nos échanges à la société Hasbro, propriétaire de wizard of the coast, éditeur de ces cartes de collection afin qu'elle engage une action en référé et vous notifie l'illicéité des produits mis en vente. Je vous rappelle que l'appréciation de votre promptitude à suspendre un contenu se détermine à partir de la notification ou de l'assignation et non pas au moment de la décision de justice.
A toute fin utile, je vous précise que l'aide apportée à un contrefacteur à réaliser un recel de contrefaçon, vous place dans une potentielle situation de complicité au regard de l'aticle L121-7 du code pénal français.
Bien cordialement"
Ps: a tigrou. Tous les hebergeurs de contenu doivent obligatoirement disposer des coordonnées des deposants. En ce sens, article 6 II 1 de la LCEN : "les hébergeurs détiennent et conservent les données de nature à permettre l'identification de quiconque a contribué à la création du contenu ou de l’un des contenus des services dont [ils] sont prestataires"
Modifié par Wycliff, 02 July 2017 - 11:27 .
#34
Wycliff
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Posté 02 July 2017 - 11:25
Ajout: par contre la donne est completement differente pour ebay. Ils ont ete reconnu editeur de contenu et nonpas simplement hebergeur parce qu a ete reconnu:
"l'existence d'une assistance personnalisée, caractérisée par la fourniture de conseil précis pour chaque vendeur, et supposant donc une connaissance par le prestataire du contenu effectif des annonces, qui permet d'établir le rôle actif du prestataire, par opposition à la fourniture de conseils généraux ou automatisés de présentation."
Des lors, ils ne beneficient pas du regime derogatoire de responsabilité
"l'existence d'une assistance personnalisée, caractérisée par la fourniture de conseil précis pour chaque vendeur, et supposant donc une connaissance par le prestataire du contenu effectif des annonces, qui permet d'établir le rôle actif du prestataire, par opposition à la fourniture de conseils généraux ou automatisés de présentation."
Des lors, ils ne beneficient pas du regime derogatoire de responsabilité
Modifié par Wycliff, 02 July 2017 - 11:26 .
#35
Theonlyone
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Posté 02 July 2017 - 16:08
Ne jamais contrarier quelqu'un qui a fait du droit. XD
#36
Eveil du Fou
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McFly
Posté 03 July 2017 - 06:08
Dans le cas d'Ebay, si tu as payé par Paypal, tu peux faire un recours auprès de Paypal. Ils vont te demander une justification comme quoi la carte vendue/achetée est une contrefaçon, et une fois les documents transmis, tu recevras un remboursement. Par contre, le compte incriminé ne sera pas suspendu.
Random Team : Eveil du Fou, JudgeTrapKill, FoRSaKeN, Soratami, Johannes, 2frériot, Eternal, PhéLèS.
#37
Poipoi
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Posté 03 July 2017 - 08:20
Bonjour à tous,
j'ai récemment narré ma récente mésaventure sur LBC sur un autre post. Voici la suite de l'histoire.
Mon vendeur fait l'innocent bien entendu. Voici son dernier message: pas mal non?
"Bonjour.
Merci pour vos explications. Je me suis renseigné de mon coté, et seule une expertise de carte aux USA par un expert officiel fait office de preuve qu'une carte Magic est oui ou non authentique.Je suis navré. Mais je ne peux vous proposer de remboursement.
Cordialement"
De mon côté, j'ai déposé plainte en gendarmerie. On m'a dit qu'il se passerait bien deux mois avant que j'ai des nouvelles mais qu'ils n'auraient pas trop de mal à retrouver la personne. Après, ils vont se contenter de l'entendre et de lui demander un remboursement? Si elle refuse, il faudra aller au tribunal. Pour 380€... Ben généralement, ça s'arrête là.
J'ai signalé l'annonce au site LBC. Il m'ont répondu se tenir à la disposition des autorités compétentes mais n'ont pas retiré l'annonce.
J'ai appelé le service juridique de mon syndicat professionnel. Ils vont envoyer un courrier (ça porte un nom mais j'ai zappé) dans l'optique d'intimider mon vendeur mais ils m'ont expliqué qu'aller plus loin pour une si petite somme ne valait pas le coup.
Je ne suis donc pas très optimiste et me pose une drôle de question:
En est on arrivé à un système judiciaire où finalement on peut arnaquer si facilement qu'on ne risque pas grand chose? J'ai l'impression que mon vendeur de faux est plus à l'abri que moi et que rien ne peux l'inquiéter parce que c'est trop petit.
Qu'en pense les férus de droit qui circulent sur ce forum?
Bonne journée les gens
j'ai récemment narré ma récente mésaventure sur LBC sur un autre post. Voici la suite de l'histoire.
Mon vendeur fait l'innocent bien entendu. Voici son dernier message: pas mal non?
"Bonjour.
Merci pour vos explications. Je me suis renseigné de mon coté, et seule une expertise de carte aux USA par un expert officiel fait office de preuve qu'une carte Magic est oui ou non authentique.Je suis navré. Mais je ne peux vous proposer de remboursement.
Cordialement"
De mon côté, j'ai déposé plainte en gendarmerie. On m'a dit qu'il se passerait bien deux mois avant que j'ai des nouvelles mais qu'ils n'auraient pas trop de mal à retrouver la personne. Après, ils vont se contenter de l'entendre et de lui demander un remboursement? Si elle refuse, il faudra aller au tribunal. Pour 380€... Ben généralement, ça s'arrête là.
J'ai signalé l'annonce au site LBC. Il m'ont répondu se tenir à la disposition des autorités compétentes mais n'ont pas retiré l'annonce.
J'ai appelé le service juridique de mon syndicat professionnel. Ils vont envoyer un courrier (ça porte un nom mais j'ai zappé) dans l'optique d'intimider mon vendeur mais ils m'ont expliqué qu'aller plus loin pour une si petite somme ne valait pas le coup.
Je ne suis donc pas très optimiste et me pose une drôle de question:
En est on arrivé à un système judiciaire où finalement on peut arnaquer si facilement qu'on ne risque pas grand chose? J'ai l'impression que mon vendeur de faux est plus à l'abri que moi et que rien ne peux l'inquiéter parce que c'est trop petit.
Qu'en pense les férus de droit qui circulent sur ce forum?
Bonne journée les gens
#38
Surfait
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Grand vainqueur BDC#1
Posté 03 July 2017 - 08:38
Si t'es pas dans un réseau d'influence, il te reste plus que Julien Courbet 
OrGy, le Dimanche 25 Septembre 2011 à 13:18, dit :
Après l'amour, le geek dit plutôt : "Alors GG ?"
#39
mindtwist
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Posté 03 July 2017 - 08:58
Comme partout une fois que t'as laché le fric bon courage pour le récupérer en cas de litige.
Reste l'option barre de fer
Reste l'option barre de fer
#40
Wycliff
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Posté 03 July 2017 - 09:50
A poipoi:
Pour commencer, je n'ai pas connaissance "d'expert officiel". J'ai beau cherché, psa et bgs ne sont pas des experts agréés par WotC. Il cherche juste a t'enfumer.
Pour ce qui est du systeme judiciaire francais, ce n'est pas que ton contrefacteur est plus protegé que toi, c'est juste que "le doute profite a l'accusé" et generalement, les gens déposant plaintes n'ont pas forcément suivi la procédure ou le font la fleur au fusil et de maniere passive en se disant "je n'ai plus qu'a attendre"
Deja tu as deposé plainte en bonne et due forme. C'est une premiere etape. Je te conseille de preparer une eventuelle audition a victime. A defaut si tu as deja ete auditionné, de transmettre au procureur de la republique un complement en indiquant le numero de l'affaire a la gendarmerie (ou mieux le numero enregistrement parquet mais possible que tu ne l'ais pas).
Les gendarmes vont entendre l'autre partie sur la base de tes declarations. Ce sont des generalistes (je precise que ce n'est pas pejoratif) et ils n'ont aucune notion de mtg. Il faut donc que tu sois tres explicite:
- fournis tes conversations avec le vendeur
- apporte des explications sur les reponses du vendeur. Par exemple sur la question des experts officiels, sur les techniques de reconnaissance d'une fausse carte en incluant dans ton courrier des annexes avec des copies de page internet qui les expliquent, ... ce sont des elements qui permettront de "confondre" ton contrefacteur non seulement sur le "fait materiel" (c'est bien une fausse carte) et "l'element intentionnel" (il le savait).
- il ne faut pas t'imaginer qu'il sera sanctionné, mais probablement reçu par le juge qui lui demandera de "réparer" avec classement sans suite ( je grossis les traits mais on aboutira a ça).
Le parquet a en moyenne 3mn/procedure pour les comprendre et decider s'ils poursuivent tout de suite ou s'ils doivent approfondir la lecture pour comprendre de quoi il retourne. Dans ce cas, ca part dans "la pile de juillet-aout" on n'imagine pas a quel point le parquet est sollicité tous ls jours. Plus tu pourras apporter des precisions permettant au gendarme pour lui permettre de faire une audition et un pv de synthese clair et precis, plus tu as de chance que ca aille vite.
Esperant avoir pu t'aider...
courage!
Pour commencer, je n'ai pas connaissance "d'expert officiel". J'ai beau cherché, psa et bgs ne sont pas des experts agréés par WotC. Il cherche juste a t'enfumer.
Pour ce qui est du systeme judiciaire francais, ce n'est pas que ton contrefacteur est plus protegé que toi, c'est juste que "le doute profite a l'accusé" et generalement, les gens déposant plaintes n'ont pas forcément suivi la procédure ou le font la fleur au fusil et de maniere passive en se disant "je n'ai plus qu'a attendre"
Deja tu as deposé plainte en bonne et due forme. C'est une premiere etape. Je te conseille de preparer une eventuelle audition a victime. A defaut si tu as deja ete auditionné, de transmettre au procureur de la republique un complement en indiquant le numero de l'affaire a la gendarmerie (ou mieux le numero enregistrement parquet mais possible que tu ne l'ais pas).
Les gendarmes vont entendre l'autre partie sur la base de tes declarations. Ce sont des generalistes (je precise que ce n'est pas pejoratif) et ils n'ont aucune notion de mtg. Il faut donc que tu sois tres explicite:
- fournis tes conversations avec le vendeur
- apporte des explications sur les reponses du vendeur. Par exemple sur la question des experts officiels, sur les techniques de reconnaissance d'une fausse carte en incluant dans ton courrier des annexes avec des copies de page internet qui les expliquent, ... ce sont des elements qui permettront de "confondre" ton contrefacteur non seulement sur le "fait materiel" (c'est bien une fausse carte) et "l'element intentionnel" (il le savait).
- il ne faut pas t'imaginer qu'il sera sanctionné, mais probablement reçu par le juge qui lui demandera de "réparer" avec classement sans suite ( je grossis les traits mais on aboutira a ça).
Le parquet a en moyenne 3mn/procedure pour les comprendre et decider s'ils poursuivent tout de suite ou s'ils doivent approfondir la lecture pour comprendre de quoi il retourne. Dans ce cas, ca part dans "la pile de juillet-aout" on n'imagine pas a quel point le parquet est sollicité tous ls jours. Plus tu pourras apporter des precisions permettant au gendarme pour lui permettre de faire une audition et un pv de synthese clair et precis, plus tu as de chance que ca aille vite.
Esperant avoir pu t'aider...
courage!
#41
mechint
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Vainqueur de la coupe de France 2017
Posté 03 July 2017 - 13:01
Le problème de tout ça c'est que le coût en " temps " que représente la gestion du litige est pas du tout reward par rapport à l'autre option qui consiste à laisser tomber malheureusement ;/
#42
Wycliff
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Posté 03 July 2017 - 13:22
Je suis d'accord
Mais pourquoi on ne creerait pas un topic dedié a ce type de probleme en posant tres clairement ce qu'il faut faire, des courriers type, des documents type (du genre un doc type pour expliquer les tests d'identification d'une carte fausse), de maniere a reduire ce "temps" justement
Mais pourquoi on ne creerait pas un topic dedié a ce type de probleme en posant tres clairement ce qu'il faut faire, des courriers type, des documents type (du genre un doc type pour expliquer les tests d'identification d'une carte fausse), de maniere a reduire ce "temps" justement
#43
TiGrOu
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Posté 03 July 2017 - 14:26
Un formulaire de recrutement de mercenaires à armés de barre de fer et autres chaînes de vélo ?
"For those about to rock, we salute you !"
#44
Death of Art
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Posté 03 July 2017 - 14:42
TiGrOu, le 03 July 2017 - 14:26 , dit :
Un formulaire de recrutement de mercenaires à armés de barre de fer et autres chaînes de vélo ?
In.
Citation
le meilleur exemple c'est l'interview que je fais pour Rompy et DOA alors que bon DOA c'est un peu le roi des connards mais il a le mérite d'être relativement drôle.
Sea R Hill, le 04 October 2017 - 14:59 , dit :
Spoiler
